Étude de cas : comment l’arbitrage a sauvé une startup en crise
Dans cet article, nous allons vous présenter une étude de cas d’un arbitrage réussi dans un conflit entre deux associés qui n’arrivaient plus à s’entendre sur la répartition des tâches dans une startup. Il s’agit d’un exemple fictif, mais inspiré de situations réelles.
Les faits
Marouan et Samira sont les cofondateurs d’une startup innovante dans le domaine de la santé, qui développe une application mobile permettant aux utilisateurs de suivre leur état de santé et de recevoir des conseils personnalisés.
Marouan et Samira détiennent chacun 50% des parts sociales de la société, et sont les seuls dirigeants.
Au début, Marouan et Samira se répartissent les tâches selon leurs compétences : Samira s’occupe du développement technique de l’application, tandis que Marouan gère le marketing, la communication et les relations avec les investisseurs.
Au fil du temps, des tensions apparaissent entre Marouan et Samira : Samira reproche à Marouan de ne pas assez s’impliquer dans le développement technique, et de dépenser trop d’argent en publicité. Marouan accuse Samira de ne pas être à l’écoute des besoins des utilisateurs, et de négliger l’aspect commercial de la startup.
Les désaccords entre Marouan et Samira deviennent de plus en plus fréquents et violents, au point de paralyser le fonctionnement de la société. Les employés sont démotivés, les investisseurs sont inquiets, et les utilisateurs sont insatisfaits.
Marouan et Samira se rendent compte qu’ils ne peuvent plus travailler ensemble, mais ils ne veulent pas non plus céder leurs parts à l’autre. Ils décident alors de recourir à l’arbitrage du CMAC pour résoudre leur litige.
La procédure
Marouan et Samira signent une convention d’arbitrage, par laquelle ils acceptent de soumettre leur litige à un tribunal arbitral composé de trois arbitres : un arbitre choisi par Samira, un arbitre choisi par Marouan, et un arbitre président désigné par le CMAC.
Marouan et Samira exposent leurs arguments et leurs demandes respectives dans des mémoires écrits. Samira demande que Marouan lui cède ses parts sociales pour une somme symbolique, en invoquant sa faute grave dans la gestion de la société. Marouan demande que Samira lui cède ses parts sociales pour une somme correspondant à leur valeur réelle, en invoquant son manque de vision stratégique.
Le tribunal arbitral convoque une audience, au cours de laquelle il entend les parties et leurs avocats. Il peut également solliciter l’avis d’un expert indépendant sur la valorisation des parts sociales de la société.
Le tribunal arbitral délibère et rend sa sentence arbitrale dans un délai de six mois à compter de sa constitution. La sentence arbitrale est motivée, c’est-à-dire qu’elle explique les raisons qui ont conduit le tribunal arbitral à trancher le litige dans un sens ou dans un autre.
La solution
Le tribunal arbitral rejette les demandes respectives de Samira et de Marouan, en estimant qu’aucun des deux n’a commis de faute grave justifiant le transfert forcé des parts sociales.
Le tribunal arbitral propose une solution alternative, consistant à organiser une cession partielle des parts sociales à un tiers : Marouan et Samira céderont chacun 25% de leurs parts à un nouvel associé, qui apportera son expertise et son financement à la société. Le nouvel associé sera choisi parmi une liste de candidats potentiels proposée par le tribunal arbitral, en tenant compte des critères suivants : la compatibilité avec le projet entrepreneurial d’Marouan et Samira, la capacité à assurer un rôle de médiateur entre eux, et la valorisation équitable des parts sociales.
Le tribunal arbitral fixe les modalités de la cession partielle des parts sociales, notamment le prix, les garanties, et les droits et obligations du nouvel associé.
Le tribunal arbitral ordonne à Marouan et Samira de mettre en œuvre la solution proposée dans un délai de trois mois, sous peine de sanctions financières.
Les avantages de l’arbitrage
Marouan et Samira acceptent la solution proposée par le tribunal arbitral, qui leur permet de sortir de l’impasse dans laquelle ils se trouvaient. Ils reconnaissent que la cession partielle des parts sociales est une option plus réaliste et plus bénéfique que le transfert total des parts à l’un ou à l’autre.
Marouan et Samira conservent chacun 25% des parts sociales de la société, ce qui leur garantit une participation au capital et aux bénéfices, ainsi qu’un droit de regard sur les décisions stratégiques.
Marouan et Samira accueillent le nouvel associé, qui apporte un souffle nouveau à la startup. Le nouvel associé contribue à améliorer le produit, à fidéliser les utilisateurs, et à attirer de nouveaux investisseurs. Il joue également un rôle de médiateur entre Marouan et Samira, en favorisant le dialogue et la coopération entre eux.
La startup retrouve sa dynamique de croissance, et se positionne comme un acteur majeur dans le domaine de la santé numérique.
Conclusion
L’arbitrage du CMAC a permis à Marouan et Samira de résoudre leur litige de manière rapide, efficace et confidentielle. Il leur a offert une solution sur mesure, adaptée à leur situation spécifique. Il leur a évité les aléas, les coûts et les délais d’un procès judiciaire. Il leur a surtout permis de sauver leur startup, et de poursuivre leur aventure entrepreneuriale.
Si vous êtes confrontés à un litige commercial, n’hésitez pas à contacter le CMAC pour en savoir plus sur ses services de médiation et d’arbitrage. Le CMAC vous accompagnera dans la recherche d’une solution satisfaisante pour toutes les parties.
